Changement de conseiller général au Secrétariat de la Cour

En juillet dernier, après trois années de service comme conseiller général, Fabien Gélinas a quitté le Secrétariat de la Cour pour prendre ses fonctions chez un prestataire canadien de services en ligne de règlement de litiges. Il a été remplacé par Emmanuel Jolivet.

Bien que nouveau dans le domaine de l'arbitrage, Monsieur Jolivet n'est pas inconnu de la CCI. Avant cette nouvelle nomination, il a passé deux ans dans le département de politique générale et de pratiques des entreprises de la CCI, tout d'abord comme Policy Assistant puis dernièrement comme Policy Manager de la division chargée du marketing, de la publicité, de la distribution et des pratiques commerciales internationales. En cette qualité, il a assuré la coordination de la production de quelques publications importantes de la CCI dans le domaine du commerce international, notamment les Incoterms 2000, The ICC Model Occasional Intermediary Contract et The ICC Model Franchising Contract. Il apporte donc au règlement des différends le regard et l'expérience de quelqu'un qui est rompu aux pratiques commerciales.

Monsieur Jolivet est juriste de formation. Il possède des diplômes de troisième cycle en droit des affaires et contrats commerciaux et sa thèse de doctorat sur les Incoterms lui a valu une distinction de l'université de Montpellier et va être publiée.

Dans le cadre de ses responsabilités de conseiller général Monsieur Jolivet se consacre essentiellement à la promotion des activités de la Cour et des autres services de règlement de litiges de la CCI, notamment le DOCDEX et l'Expertise. Ce travail fera appel à toutes les formes de relations extérieures par le biais des différents moyens de communication écrite, verbale et électronique. Il remplira également la fonction de secrétaire de la Commission de l'arbitrage international de la CCI.

Corinne Truong, qui était auparavant conseiller adjoint dans l'une des sept équipes du Secrétariat, a été nommée en remplacement de Monsieur Jolivet dans le département de politique générale et de pratiques des entreprises de la CCI. Cette nomination arrive à point nommé car elle a récemment achevé sa thèse de doctorat qui traite d'un aspect des contrats commerciaux internationaux dans l'arbitrage de la CCI. Les lecteurs bénéficieront des résultats de sa recherche dans le prochain numéro du Bulletin.

Nouveautés en matière de communication électronique

Le lancement, l'année dernière, du nouveau site internet a été suivi cette année de plusieurs autres innovations dans le domaine de la communication électronique.

Mentionnons tout d'abord les pages en français, précédemment annoncées et qui sont maintenant disponibles sur le site. Chaque fois que possible nous offrons aux visiteurs le choix entre les deux langues officielles de la CCI.

Les visiteurs assidus du site internet de la Cour auront probablement remarqué un petit changement, mais non moins important, en qui concerne les modalités d'achat du Bulletin de la Cour internationale d'arbitrage de la CCI. Tous les numéros, y compris le présent numéro, peuvent maintenant être achetés séparément. Nous espérons que ce changement répondra mieux aux besoins particuliers de certains lecteurs qui peuvent souhaiter se procurer le Bulletin d'une manière sélective. Afin de les aider dans leur choix, nous affichons sur le site un résumé du contenu de chaque numéro.

Le site internet de la Cour est de plus en plus utilisé pour annoncer des nouvelles de nature éphémère pour lesquelles le Bulletin semestriel est un moyen moins adapté. Il s'agit, par exemple, des nominations au Secrétariat et de changements au niveau des membres de la Cour, des travaux en cours de la Commission de l'arbitrage international de la CCI, d'informations d'intérêt général pour l'arbitrage commercial international ainsi que de publications et de l'annonce des événements à venir.

Pour voir ces changements, il suffit aux lecteurs d'aller rendre visite au site internet de la Cour à : <u>http://www.iccarbitration.org</u>

L'évolution technologique permet non seulement de renforcer la présence de la Cour dans l'ensemble du monde mais aussi d'améliorer l'efficacité en matière de gestion. Le 'WebBoard' qui sera bientôt en place à l'intention de certaines activités de la Commission de l'arbitrage international en est une illustration. Le WebBoard s'appuie sur le concept du système de tribunes électroniques ou BBS (Bulletin Board System) et il a été conçu comme un tableau d'affichage virtuel permettant de faciliter la communication entre les personnes participant à certaines activités de la Commission. Grâce à ce système et une fois inscrits, les participants pourront y inscrire des messages et échanger des documents presque instantanément. Ces messages seront conservés de sorte que tout nouvel adhérent pourra facilement s'informer des discussions intervenues précédemment entre les autres participants. Le WebBoard sera évidemment très utile pour les personnes qui voyagent énormément et ne peuvent pas forcément recevoir avec la rapidité nécessaire une copie papier des documents. Ajoutons en outre que ce système a des répercussions écologiques importantes, notamment sous forme d'économies de papier considérables.